Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château La Gagnerie
EARL Vignoble Naulin Frères

Numéro de dépôt :
3192793
Date de dépôt :
07/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2022
Château La Gagnerie de EARL Vignoble Naulin Frères

Présentation de la marque Château La Gagnerie

Déposée le 7 novembre 2002 par EARL Vignoble Naulin Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Château La Gagnerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est EARL Vignoble Naulin Frères domicilié(e) 1 Château La Gagnerie - 49230 - CRESPIN SUR MOINE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL Vignoble Naulin Frères domicilié(e) Château La Gagnerie - 49230 - CRESPIN SUR MOINE - France.

La marque Château La Gagnerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château La Gagnerie est expirée depuis le 7 novembre 2022.

EARL Vignoble Naulin Frères a également déposé les autres marques suivantes : Terre de Silice , Grain de Melon , Clos de la Pierre , Meloncadet


EARL Vignoble Naulin Frères - 1 Château La Gagnerie - 49230 - CRESPIN SUR MOINE - France


EARL Vignoble Naulin Frères - Château La Gagnerie - 49230 - CRESPIN SUR MOINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2012 n°2515217 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-28

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée Château La Gagnerie